MILLE & UNE PIERRES
Présentation de la marque MILLE & UNE PIERRES
Déposée le 23 mars 1992 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA Cave Viticole de Branceilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « MILLE & UNE PIERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MILLE & UNE PIERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MILLE & UNE PIERRES est expirée depuis le 23 mars 2022.
SCA Cave Viticole de Branceilles a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2002 n°2214298 - Publication au BOPI 2002-01-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2012 n°2501713 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-12